Les différents régimes des droits d’auteur en Europe

Le MOTif vient de publier une (autre) très intéressante étude, portant cette fois-ci sur la diversité des droits d’auteur en Europe et comparant les législations de la France, de l’Espagne, de l’Allemagne et de la Grande-Bretagne, 4 pays choisis pour leurs intéressants points de comparaison.


Pour ceux qui ne connaissent pas, le MOTif est l’observatoire du livre et de l’écrit en île de France, et propose régulièrement des études particulièrement intéressantes concernant le livre numérique. Le lancement d’ElabZ, le laboratoire sur le livre numérique, est à ce titre particulièrement intéressant.

La dernière étude en date concerne donc les droits d’auteur en Europe. C’est un sujet brûlant en ce moment, dans cette nouvelle ère numérique, où Google et ses ambitions de numérisation a bien du mal à s’adapter sans heurts aux spécificités européennes, mais aussi à une époque où le droit d’auteur lui-même est remis en question dans sa forme actuelle.

A noter d’ailleurs, même si cela ne concerne pas l’Europe, le rejet à l’unanimité par l’assemblée Nationale du Québec de la loi de modernisation des droits d’auteur, dont vient de parler le site Actualitté.

Vous pouvez trouver le PDF général ici (117 pages tout de même), ou bien aller sur la page du MOTif pour télécharger les études (toujours au format PDF) pour chaque pays séparement.


Source : Le MOTif

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